EnglishFrenchGermanItalian

Mentions légales

En utilisant le site web Nato Cuff, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice et vous engagez à la respecter.

Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.

Le présent site est la propriété de la Société Nato Cuff, au capital de 100 euros, immatriculé  sous le numéro Siret 881 936 330 00011 dont le siège social est situé 51-57, bd du perier, Les Boutons d’or Bat A, 06400 Cannes. TVA n°FR45881936330

Le directeur de la publication du site web est Alexandre Fernandez, en qualité de représentant légal de la Société Nato Cuff.

@ : contact@nato-cuff.com / Téléphone : +33 (0)624323252

Le prestataire informatique assurant le stockage direct et permanent du site web est la  O2SWITCH, Siret : 510 909 807 00032, RCS Clermont Ferrand

SAS au capital de 100 000€, dont le siège social est Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.

En tant qu’utilisateur du site web Nato Cuff, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée du site Nato Cuff ne compte aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Vous reconnaissez avoir été informé que le site web Nato Cuff est accessible 24/24 heures et 7/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunication ou aux difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la Société Nato Cuff pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

La Société Nato Cuff met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Vous êtes informé que, conformément à la loi n° 78-17 Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les informations que vous communiquez, notamment du fait des formulaires qui sont présents sur le site, permettent de répondre à vos demandes et sont destinées à la Société Nato Cuff, en tant que responsable de traitement, à des fins administratives et commerciales, ainsi qu’à ses partenaires contractuels.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et/ou d’opposition portant sur les données vous concernant auprès de la Société Nato Cuff SAS, 51-57 bd du Perier, Les boutons dOr Bat A 06400 Cannes.

 

COOKIES

  1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un « cookie » désigne une information enregistrée, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l’occasion de la consultation d’un site ou une application tiers. Un fichier Cookie est créé et permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie entre 24 heures et 30 jours.

Lors de la consultation de notre Site et Applications, des informations relatives à la navigation de votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre Site et Applications, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers “Cookies” installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

Nato Cuff utilise des cookies afin de reconnaître le client lors de sa connexion sur le site www.Nato Cuff.com.

Lorsque le Client navigue sur le site www.Nato Cuff.com, des cookies de sociétés partenaires peuvent être placés sur l’ordinateur du client.

Notre site utilise des cookies à des fins publicitaires. Ces technologies de ciblage publicitaire nous permettent de servir des publicités aux internautes intéressés par nos produits sur des sites web et applications partenaires en fonction de leur navigation sur notre site.

  1. Quelle est sa finalité ?
  2. Les Cookies que nous émettons sur notre Site

Ces cookies ont pour finalité d’identifier les Produits consultés sur le Site et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre adéquate qui pourrait vous être présentée en dehors du Site.

  1. Les Cookies émis sur le Site et les Applications par des tiers.

Dans le cadre de ce type de partenariat publicitaire, la société NATO CUFF SARL peut être amenée à transmettre au partenaire concerné des données de navigation anonymes concernant les Produits consultés avec votre terminal lors de votre navigation sur le Site.

L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Ils peuvent permettre d’établir des statistiques, d’adapter la présentation des contenus, de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli au préalable et de mettre en œuvre des mesures de sécurité.

  1. Comment les désactiver ?
  2. Vos choix exprimés directement avec votre terminal

Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, nous vous invitons à consulter les conseils d’utilisation de ces paramètres, selon le navigateur utilisé, accessibles sur la page du site internet de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : https://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/.

Vous pouvez également autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal (mais dans ce dernier cas, vous ne pourrez plus passer de commande sur le Site), en configurant votre navigateur à cette fin.

Attention, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies, notamment de la manière suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :

  1. Vos choix exprimés en ligne auprès de plateformes interprofessionnelles

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau (IAB) France.

Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de navigation qu’elles traitent les publicités susceptibles d’être affichées lors de la consultation par votre terminal de services en ligne sur lesquels elles émettent des cookies : https://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer vos choix des cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de votre terminal les publicités susceptibles d’être affichées lors de la visite d’un service en ligne. Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités a la navigation de votre terminal et à vos centres d’intérêts.

  1. Vos choix concernant les cookies “Flash”© de “Adobe Flash Player”™

“Adobe Flash Player”™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique “Flash”. Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, “Adobe Flash Player”™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.
Dans la mesure où votre Terminal serait susceptible de visualiser depuis le Site et les Applications des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site https://www.adobe.com/fr/.

Vous êtes informé que vous disposez d’un droit d’opposition pour tout envoi à titre de prospection, en écrivant à la Société Nato Cuff, 51-57 bd du Perier, les boutons d’Or Bat A 06400 Cannes.
Vous êtes tenu de respecter en tant qu’utilisateur du site web www.Nato Cuff.com, les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez notamment vous abstenir de collecte, ou de toute utilisation détournée, notamment des informations personnelles auxquelles vous accédez et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne physique ou morale, et notamment de la Société Nato Cuff évitant toute mention, message ou texte diffamant ou texte provoquant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

La structure générale, ainsi que les logiciels, bases de données, images animées ou non, son, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site internet Nato Cuff, sont la propriété exclusive de la Société Nato Cuff ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Société Nato Cuff est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

De même, les marques et autres signes distinctifs tels que les logos figurant sur le site sont la propriété de la Société Nato Cuff ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.

Toute reproduction totale ou partielle de ses marques, logos sans l’autorisation expresse de la Société NATO CUFF SAS est donc prohibée, quelque soit le cadre et les supports utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu dans les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web www.Nato Cuff.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires de la Société Nato Cuff ont fait l’objet d’une autorisation préalablement, expresse et écrite.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site web Nato Cuff sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de la Société Nato Cuff.

Le contenu de ce site web est régi par la loi française.